Exploitations des Oeuvres
 
Dernières nouvelles
 
Paiement des droits / Répartition de mai 2015.   [2015-05-27 15:34:32]
Le Directeur Général du BBDA informe les artistes membres du BBDA que les droits de représentation directe (séance occasionnelle), les droits de représentation indirecte (radio, télé, exécutions publiques, cinéma) et les instances de février, mai et septembre seront payés du 28 mai au 26 juin 2015, selon la répartition géographique et le calendrier suivants : Suite...

COMMUNIQUE / RÉPARTITION DE FÉVRIER 2015   [2015-02-24 10:12:14]
Le Directeur Général du BBDA informe les artistes membres du BBDA que les droits de reproduction mécanique, les droits de reproduction par reprographie et les instances de droits de reproduction seront payés du 25 février au 24 mars 2015, selon la répartition géographique et le calendrier suivants: Suite...

COMMUNIQUE - RÉPARTITION DES DROITS - SEPTEMBRE 2014   [2014-09-24 16:40:24]
Le Directeur Général du BBDA informe les artistes membres du BBDA que les droits voisins (rémunération équitable et rémunération pour copie privée), les droits provenant de l’étranger, les droits de reproduction mécanique et toutes les instances de droits y relatifs seront payés du 30 septembre au 31 octobre 2014, selon la répartition géographique et le calendrier suivants: Suite...

COMMUNIQUE (RÉPARTITION - MAI 2014)   [2014-05-28 11:08:32]
Le Directeur Général du BBDA informe les artistes membres du BBDA que les droits de représentation directe (séance occasionnelle) et les droits de représentation indirecte (radio, télé, exécutions publiques, cinéma) seront payés du 30 mai au 30 juin 2014, selon la répartition géographique et le calendrier suivants Suite...

COMMUNIQUE (RÉPARTITION DES DROITS - FÉVRIER 2014)   [2014-02-24 17:20:05]
Le Directeur Général du BBDA informe les artistes membres du BBDA que les droits de reproduction mécanique, les droits de reproduction par reprographie et les instances de droits de reproduction seront payés du 27 février au 28 mars 2014, selon la répartition géographique et le calendrier suivants : Suite...

Voir les archives